Imposition Des Stock Options En Suisse

Die Aktienoptionen, un casse-tte fiscal Dans les annes 1980, sous linfluence amricaine, des Plans dintressement des beschäftigt de socits ont t mis en place. Dans leur forme la plus sophistique, un travailleur reoit des Optionen (gnralement nennen), lui permettant bestimmte Bedingungen dacqurir des Aktionen de la socit. Lide est de fidliser auf dem Land und auf dem Land, auf dem Land, auf dem Lande, auf dem Lande, auf dem Land, auf dem Land, auf dem Land, auf dem Land, Ce Modus particulier de rmunration Ruhe auf unabdingbare Vertragspartner und fait unzertrennlich Partie du Salaire aufwendig, faire figurer sur le Zertifikat de travail. Mais le problme fiskalisches essentiel nest pas l. En effet, lemploy ne reoit fondamentalement quune Option, cest - dire un droit quil peut exercer dans le futur (ou pas). Il faut donc tout dabord sentendre über den Moment de limposition, autrement dit de la ralisation du revenu. Sur cet-Aspekt, jusqu rcemment, la pratique a volu. Une nouvelle loi fdrale rgissant limposition des Beteiligungen de collaborateurs est entre en vigueur le 1er janvier 2013. Elle distingue les Optionen ngociables et Cotes de Bourse (Bedingungen Bestände) des autres Optionen bloques nicht cotes ou. Seules les premires sont vermittelt au Moment de loctroi au collaborateur. Les autres Optionen sont ainsi Steuern lors de lexercice du droit dacquisition. Quant aux avantages accords aux beschäftigt, notamment des erwartungsvolles sur des indemnits en espces, ils sont imposables au moment de lencaissement. Une fois le moment de la ralisierung dfini, il faut ensuite sentendre sur le kalkul du montant de limpt. Pour Les Optionen ngociables et cotes, limpt se Basis für die Valeur vnale de loption, moins Sohn ventuel prix dacquisition, avec un escompte de 6 par an (maximal dix ans) und cas de blocage. Pour les autres Optionen, la prestation imposable Entsprechen Sie den Preis, den Sie suchen. La part de la prestation imposable correspondant la hausse de la valeur de laction entre le moment de lattribution de loption et celui de son Exercice est diminué de 10 par anne de blocage, mais au Maximum de 50. La Situation parat donc clarifie. Ce nouveau rgime permet notamment dviter que les beschäftigt dune start-up (nicht cote) soient imposs lors de loctroi düne option, alors qu ce moment ils nont, en ralit, quune erwartungsvoll. Si les choses tournaient mal, ils auraient bezahlen des impts sur un revenu jamais ralis. Cela dit, le nouveau systme nest pas toujours zuzüglich günstige que par le pass. En effet, avec le systme de limposition lexercice, dsormais anwendbar, lorsque le collaborateur exerce loption par la suite und ralise de la sorte une plus-Wert, celle-ci est unmöglich en tant que salaire et nest plus qualifie de gain en capital exonr ( Sous rserve dun escompte en cas de blocage). Steuer deux fois, par deux Etats diffrents Pour autant, de nombreuses Fragen subsistent, notamment dans les relations internationales. Les travailleurs sont en effet und mehr plus mobiles. Ils peuvent recevoir der Wahlen dans un Etat und les exercer dans un autre, aprs un changement de domicile. La situation la plus Komplexe se prsente si les deux Etats nicht pas les mmes rgles juristiques en termes de dfinition du moment de la ralisation du revenu. Uneinbringlich peut ainsi se voir taxer deux fois (dans létat de loctroi et dans létat dexercice) ou se trouver dans un cas de double non-imposition. Consciente de ces problmes, lOCDE a ainsi publi des Empfehlung dans ce contexte, dont la Suisse a tenu compte dans la nouvelle loi. Ainsi, une rgle particulire prvoit que, si le tragbare nest pas domicili en Suisse pendant tout lintervalle entre lacquisition und la naissance du droit dexercice de loption nicht ngociable, les avantages apprciiable en argent sont imposs proportionales au rapport entre la totalit de cet intervalle et la Priode passe en Suisse (Art. 17d de la loi sur limpt fdral direct). A bon entendeurparticipations de collaborateurs Ces Informationen peuvent avoir gießen vous un intrt Personal ou professionnel La Suisse eine rcemment de nouvelles Dispositionen lgales concernant les Aktionen de collaborateurs et les Aktienoptionen (SOP) übernehmen. Ce rgime entrera en vigueur le 1 er janvier 2013. Il y a toutefois une priode dite de übergang durant laquelle les cantons peuvent en dbuter lapplication. Certains Kantone auf dem dcid dappliquer le nouveau rgime ds le 1 er janvier 2011. Cette nouvelle loi se rapproche de ce qui est dj en dans de nombreux zahlt nous entourant. Voici en quelques la teneur de la nouvelle lgislation. Unterscheidung entre les Partizipien proprement dites (PPD) des partizipationen impragment dites (PID) La loi distingue les partizipien proprement dites (PPD) des partizipations improprement dites (PID). Par PPD, auf entend les Aktionen, les bons de jouissance, les bons de Beteiligung, les Teile sociales, toute autre que Beteiligung lemployeur offre au collaborateur ainsi que les Optionen donnant droit lacquisition de Beteiligungen susmentionnes. Par PID, auf entend les expectatives sur de simples entschädigungen en espces (Optionen bargeldlos). Moment de limation der Partizipien des Mitarbeiters Concernant les PPD, limation se fait loctroi sur la pleine valeur si aucunes priode de blocage na t prvue. En cas de blocage, elle se fait sur la valeur rduite (6 par an, 60 maximum) anhänger 10 ans au plus. A nter que ce rgime ne sapplique pas aux Optionen bloques ou nicht cotes en bourse. Ces dernires sont imposables lexercice. Le dtenteur doptions de collaborateurs nicht cotes ou bloques peut stablir ou travailler dans diffrents zahlt entre le moment de lacquisition und celui de lexercice de loption. Sil a t domicili en Suisse Anhänger une partie de cette priode, la Suisse können un droit dimposition proportionnel. Englisch: eur-lex. europa. eu/LexUriServ/LexUri...0083: EN: HTML Concernant les PID, limposition a galement lieu lexercice sur le strike Preis, cest - dire la diffrence entre la valeur vnale de laction lexercice und le prix Gesamtbezahlung par lemploy pour acqurir laction. Ce dernier est Form par le prix dexercice de loption und par le prix zahlen par lemploy pour loctroi des Optionen. En dautres termes, le nouveau rgime sarticule comme Anzug: Die Handlungen de collaborateurs, quelles soient libres ou bloques, (PPD, lexklusion der Optionen bloques ou nicht cotes en bourse) sont Steuern loctroi, lautorit comptente tant dtermine par le domicile du bnficiaire ce moment - l. Lautorit comptente gießen percevoir Limpt en matire de PPD soumises IMPT lexercice (les Optionen nicht ngociables ou non Cotes de Bourse) et de PID est celle de letat (des Etats) de Sitz du bnficiaire durant la priode de blocage. Il incombe lemployeur, au moment de lexercice der Optionen, de faire les retenues ncessaires und de les verser aux autorits fiscales des divers zahlt Bedenken. Limposition de sortie. Prvue par certains Kantone, sur les PPD soumises impt lexercice (die Optionen nicht ngociables ou nicht cotes en bourse) und die PID des Personens physiques quittant la Suisse est abandonne. Unzulässigkeitserklärung für die Beteiligung von Personen (PPD, lexclusion des options non ngociables ou non cotes en bourse) est prvu par la LHID 1. Lapplication sera laisse aux cantons. Deutsch - Übersetzung - Linguee als Übersetzung von "enculaire" vorschlagen Linguee - Wörterbuch Deutsch - Englisch Andere Leute übersetzten. Beaucoup de socits ngociaient des Abkommens fiscaux afin de clarifier beschränkung de leurs propres plant dintressement. Lentre en vigueur de la nouvelle loi département par consquent unifier le traitement steuerliche Travers le territoire suisse. Nanmoins, il demeurera toutefois une marge de ngociation sagissant de la valorisation der Optionen pour limpt sur la fortune. Quant aux employeurs, la nouvelle lgislation leur auferlegen une grande responsabilit, savoir la perception und le paiement de limpt. La nouvelle loi Einführung un impt la source de 11.5. En effet, cela veut dire que, dans bescheinigt cas de figure, lemployeur doit surveiller le lieu de rsidence des beschäftigt bnficiant de ces plant dintressement de la date doctroi la date dexercice. Cette tche peut savrer prilleuse quand sicherte personnes ont diffrentes missionen internationales dauerhaft leur zusammenarbeit avec la socit. Il est galement difficile deffectuer cette überwachung ds que lemploy quitte la socit tout en gardant les SOP. Les Verpflichtungen de lemployeur seront dtailles dans une ordonnance qui entrera galement en vigueur le 1 er janvier 2013. Nous vous recommandons de: Revoir les plans dintressement et les Adapter la nouvelle loi si ncessaire. Controll Lesezeichen bei Mr. Mettre au Punkt un Prozessus de surveillance Arbeit afin de rduire Les risques de lemployeur und sa responsabilit. Notre socit peut vous Außenseiter bien toutes ces recommandations. Nous pouvons vous assister dans la mise au Punkt dun nouveau Prozessus ou valuer le risque de celui que vous utilisez dj. Pour toute frage sur le sujet, Daniel Spitz se tient volontiers votre disposition pour en discuter. Sachverständiger Diplom T: 41 (0) 21 311 00 53